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Kris94
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Kris94


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MessageSujet: Reglement du forum.   Reglement du forum. EmptyMar 20 Juin - 18:31

Article 1 : Le règlement est applicable à tous les membres du site Stargate City


Article 2 : Toute contribution au forum devra respecter la législation en vigueur en France. Ne publiez ou ne laissez publier aucun contenu contraire aux lois et règlements. Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l'ordre public, aux bonnes moeurs et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie de crimes, diffamatoires, injurieux ou grossiers. Ne sont non plus pas autorisées, la provocation au suicide, la dénonciation calomnieuse, l'atteinte à la vie privée, à la représentation de la personne, aux secrets professionnel, aux secrets des correspondances, aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques. N'ont pas non plus le droit d'être publiés, les contenus contraires aux droits d'auteurs et aux droits voisins, aux droits applicables, aux bases de données, aux droits des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée.


Article 3 : Les messages publicitaires sont strictements interdits.


Article 4 : «La cafétéria» est un endroit de détente, toutes discussions y sont admises. Les autres forums sont réservés à des messages qui doivent obéir a la spécification du forum.


Article 5 : En toutes circonstances, restez polis et courtois et évitez les remarques désobligeantes.


Article 6 : Postez des messages compréhensibles. Le langage sms est formellement interdit ainsi que sanctionné.


Article 7 : les modérateurs pourront censurer, déplacer, ou modifier tous les messages du forum quand ils le jugeront bon.


Article 8 : Les sites à destination d'un public majeur (pornographie, xxx, etc.) sont interdits dans ce forum ainsi que sanctionné par un bannissement temporaire voir définitif selon la faute commise.


Article 9 : En cas de questions, modération incomprises, etc; il faut adresser un MP au responsable du site (Kris94) ou aux administrateurs.
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